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Marques déposées par ROLLAND Danièle
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CHATEAU FONTENIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTENIL
ROLLAND Danièle

Numéro de dépôt :
93487399
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/09/2023

Présentation de la marque CHATEAU FONTENIL

Déposée le 30 septembre 1993 par ROLLAND Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FONTENIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est ROLLAND Danièle domicilié(e) Château FONTENIL - 33141 - SAILLANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU FONTENIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FONTENIL est expirée depuis le 30 septembre 2023.

ROLLAND Danièle a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FILET ROUGE , LE DEFI DE FONTENIL


ROLLAND Danièle - Château FONTENIL - 33141 - SAILLANS - France


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2003 n°2250352 - Publication au BOPI 2003-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2539917 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25

Inscription le 9 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614308 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU FONTENIL"